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  1. INFORMATIONS DU SITE INTERNET

Propriétaire : MERTZ Stéphane – 7 chemin des Romains – 67400 ILLKIRCH – s.mertz@sms67.fr

Directeur de rédaction et de publication : Aquaness

Editeur : Lucyan

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

 

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

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  1. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

  

  1. LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

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  • Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

 

  1. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

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Toutes les informations indiquées sur le site aquaness.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

  1. ACCÈS AUX SERVICES

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

Ce site est optimisé pour les navigateurs les plus récents et respectant au mieux les standards du Web. Il met en œuvre tous les moyens mis à sa disposition pour assurer un accès de qualité à ses services. L’obligation étant de moyens, le site ne s’engage pas à atteindre ce résultat.

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  1. DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site aquaness.com est soumis au droit français. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, seuls les tribunaux de Strasbourg sont compétents.